Mentions légales

SITE INTERNET

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.maison-jeilan.fr
Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous

détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.

Les présentes mentions légales, sauf disposition contraire, sont applicables à votre navigation sur le site Internet www.maison-jeilan.fr , y compris dans la version optimisée pour la navigation sur des mobiles, smartphones et tablettes.

Les informations communiquées sur le site sont destinées à un public situé en France et à Monaco. Les mentions légales applicables à tout autre pays ou région du monde peuvent être différentes.

COORDONNÉES

La société Maison Jeilan est une SAS au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 26 Cours Vitton à Lyon 69006, immatriculée sous le numéro 880 535 752 RCS LYON et sous le numéro de TVA Intra communautaire : FR60880535752
La société Maison Jeilan est l’éditeur du site dont Madame ORUC Ceylan est la directrice de publication en sa qualité de gérante de la société.
Pour toutes questions ne concernant pas le site www.maison-jeilan,fr nous vous remercions de bien vouloir nous contacter :

  • par e-mail : en remplissant le formulaire «Nous Contacter ».

  • par téléphone : en appelant au 09 84 23 52 89 , du mardi au samedi, de 10h à 19h.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  1. Maison Jeilan est titulaire du nom de domaine www.maison-jeilan.fr.
    Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété de Maison Jeilan.
    L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

    La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Maison Jeilan, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
    Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Maison Jeilan et celle-ci Maison Jeilan décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

  2. Maison Jeilan est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Maison Jeilan s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Maison Jeilan ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Maison Jeilan n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

Maison Jeilan ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, Maison Jeilan décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Maison Jeilan met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Maison Jeilan ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

AFFICHAGES DES PRIX

Le cas échéant, et à l’exclusion d’un acte d’achat en ligne, les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).

Les prix indiqués sont communiqués à titre indicatif et n’ont pas valeur contractuelle. Ils correspondent aux prix tels que pratiqués par Maison Jeilan au sein de son institut en France et sont susceptibles d’évolution et de modification sans préavis.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Maison Jeilan vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français (à l’exclusion de ses dispositions qui renverraient à l’application d’une loi étrangère), et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site à l’exception des règles de compétence spéciale, notamment en cas de litige avec un consommateur.

CRÉATION TECHNIQUE, ADMINISTRATION, ET CONTENU DU SITE INTERNET

Agence Gentleview société Lyonnai’s Invest

Mail : info@gentleview.fr

Site internet : www.gentleview.fr